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PUBLICATION ET HÉBERGEMENT

Le site web disponible à l’adresse https://www.haydream.com (ci-après dénommé : « Site web ») est publié par et est la propriété de Haydream, enregistrée sous le numéro d’entreprise 0773.836.306 et dont le siège social est situé à Moorsledestraat 57, 8980 Zonnebeke, RPM dans le ressort territorial du tribunal de commerce de Gand — division Ypres.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions d’utilisation (ci-après dénommée « Conditions ») sont applicables à toute visite et à tout usage du Site web. Le Site web est la propriété de Haydream. En visitant et/ou utilisant le Site web de Haydream, vous confirmez avoir intégralement lu et compris ces conditions et les approuver formellement. Haydream a le droit de modifier ou de supprimer le contenu du Site web et des Conditions à tout moment, sans avis préalable.

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UTILISATION DU SITE WEB

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu complet du Site web, ci-après « le Contenu », y compris tous les messages, informations, illustrations et autres éléments, appartient à Haydream ou est placé sur le Site web par Haydream avec l’accord des détenteurs des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Le Contenu de ce Site web ne peut pas être reproduit ou partagé sans l’accord écrit et explicite préalable de Haydream.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Ces Conditions sont exclusivement soumises au droit belge. En tant qu’utilisateur du Site web, vous reconnaissez que le droit belge est applicable pour tout litige qui trouverait son origine dans l’utilisation du Site web. En cas de litige, vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire où se situe le siège social de Haydream. Si un tribunal estimait qu’une disposition de ces conditions est nulle ou inapplicable, voire contraire à des dispositions contraignantes, cela n’influencerait en rien la validité et l’applicabilité des autres dispositions de ces conditions, ni la validité et l’applicabilité de la partie de la disposition concernée qui est opposable ou qui n’est pas contraire au droit applicable.

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